Cette page présente les mentions légales officielles de l’association ARTISTREET, structure déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 et enregistrée sous le numéro RNA W212005829. Elle a pour objectif de garantir la transparence institutionnelle, de préciser les responsabilités éditoriales et administratives, ainsi que de définir le cadre juridique applicable à l’ensemble des contenus diffusés sur ce portail. Cette section s’adresse aux community stakeholders, aux autorités administratives, aux partenaires culturels et aux usagers des educational resources développées dans le cadre du 2026 Action Plan.
Dénomination : ARTISTREET
Statut : Association loi 1901 à but non lucratif
Numéro RNA : W212005829
Numéro SIREN : 531066900
Adresse du siège :
MARINE DE MONTELCAIN - CALYPSO MUSIC
45 AVENUE JEAN JAURES
21000 DIJON
FRANCE
L’association exerce ses activités dans une logique de public utility visant la diffusion culturelle, la preserving heritage des pratiques artistiques et le développement des educational resources à destination des publics locaux et des partenaires institutionnels.
Directeur de la publication : Jean-Pierre Morel
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Les educational resources développées dans le cadre du 2026 Action Plan sont destinées à un usage exclusivement pédagogique, documentaire et institutionnel. Elles s’inscrivent dans une logique de public utility et de diffusion non commerciale.
ARTISTREET s’efforce de fournir des informations fiables, actualisées et conformes à ses objectifs statutaires. Toutefois, l’association ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou interruptions de service pouvant affecter l’accès au portail institutionnel.
Les informations diffusées sont susceptibles d’évoluer dans le cadre des mises à jour du 2026 Action Plan et des ajustements liés aux programmes de social empowerment, de preserving heritage et de coopération territoriale.